Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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C-24.2, r. 32 - Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers

Article 91
Versions de la disposition

Texte complet
91. Le système d’échappement doit comporter tous les éléments prévus par le fabricant notamment le collecteur, les tuyaux, le silencieux, les supports et les attaches.
Les éléments du système d’échappement doivent être solidement retenus aux points de fixation et aucun élément ne doit présenter de fuite de gaz aux raccords ou provenant de fissures ou de trous autres que ceux prévus lors de la fabrication du système d’échappement pour l’évacuation de la condensation par le fabricant du système d’échappement.
Toute réparation sur l’un de ces éléments doit lui conserver les mêmes caractéristiques que celles existant lors de sa fabrication.
D. 1483-98, a. 91; D. 370-2016, a. 48.
91. Le système d’échappement doit comporter ses éléments notamment de collecteur, les tuyaux, le silencieux, les supports et les attaches.
Les éléments du système d’échappement doivent être solidement retenus aux points de fixation et aucun élément ne doit présenter de fuite de gaz aux raccords ou provenant de fissures ou de trous autres que ceux prévus lors de la fabrication du système d’échappement pour l’évacuation de la condensation par le fabricant du système d’échappement.
Toute réparation sur l’un de ces éléments doit lui conserver les mêmes caractéristiques que celles existant lors de sa fabrication.
D. 1483-98, a. 91.
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